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Conditions Générales de Vente

OFFRES

les renseignements portés sur les catalogues, notices et barèmes ne sont donnés qu'à titre indicatif et n'engagent pas le vendeur.
le vendeur n'est lié par les engagements de ses représentants ou employés que sous réserve de confirmation émanant de lui-même.
les offres ne sont valables que dans la limite du délai d'option. Sauf stipulation contraire, ce délai est de 15 jours. Les fournitures additionnelles font l'objet d'une nouvelle offre du vendeur. Ce n'est qu'après acceptation expresse par le vendeur de la commande de l'acheteur que les deux parties se trouvent liées par le contrat de vente. Sauf convention spéciale constatée par écrit, l'acceptation de l'offre par le client implique son adhésion aux présentes conditions de ventes quelles que soient les causes pouvant figurer sur les documents; les présentes conditions de ventes priment sur toutes les conditions générales d'achat.

PRIX

Pour les câbles de série tenus en stocks, les prix sont ceux figurants sur nos tarifs ou barèmes en vigueur à la date de la mise à disposition, sauf conventions contraires. Pour les autres câbles, les prix figurant sur nos offres sont établis sur des conditions économiques précisées dans les offres, ils sont révisables en fonction de la variation des coûts de leurs éléments constitutifs dans le cadre de la législation et des usages en vigueur.

CONDITIONS DE LIVRAISON

Les marchandises sont vendues, prises et agréées dans les usines ou magasins du vendeur où s'effectue, dès la mise à disposition, le transfert des risques même si le franco de port est accordé. En conséquence, les marchandises voyagent toujours aux risques et périls de l'acheteur, qui doit constater le bon état des livraisons avant de donner décharge au dernier transporteur. Au cas où la livraison donne lieu à une réclamation, il appartient à l'acheteur d'exercer, dans les formes et délais légaux, ses recours contre le transporteur; le choix du transporteur par le vendeur ne modifie pas cette obligation de l'acheteur. Si le client impose son transporteur, le vendeur lui facture l'augmentation des frais de transport qu'il est susceptible de supporter. A défaut de stipulation contraire, les prix s'entendent franco de port. Si l'expédition est retardée par volonté de l'acheteur et que le vendeur y consente, le matériel est emmagasiné et manutentionné aux frais et risques de l'acheteur sans responsabilité pour le vendeur. Ces dispositions ne modifient en rien les obligations de paiement de la fourniture et ne constituent aucune novation au contrat de vente.

LONGUEURS

Les quantités facturées sont celles qui ont réellement été livrées. Elles peuvent différer de 3% des quantités commandées sans que ce fait puisse entrainer une contestation de la part de l'acheteur.